Marque expirée - Marque en non vigueur
MOUTARDE RAVIGOTE
Numéro de dépôt :
3387310
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
GTC CUSSET
Date d'expiration :
12/10/2015
Présentation de la marque MOUTARDE RAVIGOTE
Déposée le 12 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CUSSET), la marque française « MOUTARDE RAVIGOTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE RAVIGOTE est expirée depuis le 12 octobre 2015.
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47